SOCIÉTÉ DARBIER

 Société de TRANSPORTS DARBIER
488 rue du Chesnoy  45200  AMILLY
Tel.  02 38 85 33 44
SAS depuis le 24 juillet 2014 au capital de 80 000€
RCS MONTARGIS 83 B 97 – 327 193 140 00073
Numéro individuel d’identification d’assujetti à la TVA : FR 57 327 193 140
Code APE : 4939A

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Conformément à la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d'opposition, d'accès et de rectification des données vous concernant en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Ces données peuvent être communiquées à des tiers et vous pouvez être amené à recevoir des offres commerciales ou non. Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit d'écrire à l'éditeur du site en indiquant vos noms, prénoms, adresse, adresses e-mail afin qu'il puisse faire le nécessaire dans les meilleurs délais.

 

DROIT D'AUTEUR

Les fichiers contenus sur ce site sont des créations intellectuelles protégées par la loi n° 92-597 du 1/7/1992 relative au code de la propriété intellectuelle.

Elles demeurent la propriété morale et physique de leurs auteurs. Elles ne peuvent être modifiées, reproduites, vendues ou réutilisées pour autre usage (qui est soumis au paiement de droits de reproduction) sans accord écrit préalable de 3SI.

Ce site est confidentiel ; son contenu ne représente en aucun cas un engagement de la part de 3SI, ou de l'un de ses représentants. Toute publication, utilisation ou diffusion, même partielle, doit être autorisée préalablement par TRANSPORT DARBIER.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

TRANSPORTS DARBIER n'enregistre pas d'informations personnelles permettant l'identification, à l'exception des formulaires que l'utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.

Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition à communication et de suppression sur simple demande à TRANSPORTS DARBIER, 488 rue du Chesnoy, 45200  AMILLY.

TRANSPORTS DARBIER pourra procéder à des analyses statistiques sans que celles-ci soient nominatives et pourra en informer des tiers (organismes d'évaluation de fréquentation) sous une forme résumée et non nominative.

 

RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES (RGPD)

TRANSPORTS DARBIER s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site darbier.com, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment :
- quels sont les objectifs du recueil de ces données,
- si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande,
- qui pourra en prendre connaissance (uniquement TRANSPORTS DARBIER en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu'une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande),

Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur darbier.com sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à TRANSPORTS DARBIER  de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par TRANSPORTS DARBIER , vous pouvez contacter TRANSPORTS DARBIER  et éventuellement son référent à la protection des données, ou vous tourner vers la CNIL.

 

UTILISATION DE COOKIES

Les cookies permettent d’enregistrer les informations (non personnelles) relatives à la navigation des utilisateurs sur internet. Les cookies déposés par OVH et Google ont pour objectif l’amélioration de l’expérience de navigation des visiteurs ainsi que l’optimisation des statistiques. Dès lors que vous les acceptés, ceux-ci ne seront utilisés uniquement dans le cadre de votre navigation sur le site darbier.com, et ce pour une durée de 12 mois maximum.

 

LIENS HYPERTEXTE

TRANSPORTS DARBIER ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l'utilisation de ces sites incombent pleinement à l'utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d'utilisation.

 

ÉDITEUR

Société de TRANSPORTS DARBIER
488 rue du Chesnoy  45200  AMILLY
Tel.  02 38 85 33 44
Récépissé CNIL : en cours

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION / Référent RGPD

Cyril DARBIER

 

HÉBERGEMENT

Société OVH 
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, France 
Tél. +33 (0)8 99 70 17 61 
www.ovh.com

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

TRANSPORTS DARBIER
- TOURISME : les CGV des prestations en Tourisme sont consultables ici.
- "RÉUT SCOLAIRE" : les CGV des prestations en "Réutilisation Scolaire" sont ici.
- Les CGV pour les prestations en Voyageurs Individuels sont disponibles ici.
- Les Conditions Générales de Location pour la Location de Minibus  : en-cours de rédaction et de mise en ligne (disponibles sur demande à ce jour).

DÉMÉNAGEMENTS DARBIER / LES PROFESSIONNELS MONTARGOIS
Nos Conditions Générales de Vente Déménagement sont consultables ici.